J’en avait déjà un peu parlé à l’occasion de l’affaire du blog de Kamal, la condamnation récente d’une blogueuse pour une critique de restaurant repose la question de ce que l’on peut dire sur internet, et dans quelle mesure un blogueur serait libre ou pas d’exprimer son opinion ?

Néanmoins, au delà de cette question juridique finalement fort simple, la véritable question reste, encore et toujours : faut-​​il faire un procès ?

Un blogueur peut-​​il exprimer librement une opinion négative ?

Oui, comme n’importe quel quidam, à condition que cette opinion reste dans les limites de la loi.

En ce qui concerne notre blogueuse culinaire, son article, que vous pouvez lire dans le cache d’archive.org pour vous faire votre propre opinion, était certes piquant, mais, à l’exception d’un mot, pas insultant.

La vérité des faits n’a été contestée par personne, le motif de l’attaque étant le dénigrement…

Je vous renvoie comme d’habitude au blog de Maitre Eolas pour vous plonger dans les délicieuses et subtiles différences entre diffamation, injure et dénigrement, et en particulier à cet article central intitulé « Blogueurs et responsabilité » (ça tombe bien, c’est le sujet).

L’intérêt juridique de cette condamnation est de prouver que la vérité des faits n’excuse pas tout aux yeux des juges. Si une opinion négative peut être émise, elle doit être objective, mesurée, équilibrée.

Un blogueur peut-​​il être coupable d’un délit de dénigrement ?

Plus intéressant est le fait que la plainte déposée ait été pour dénigrement. Le dénigrement est un délit spécifique, qui consiste à déprécier un concurrent. Je cite :

Le dénigrement se distingue de la diffamation, dans la mesure où il émane d’un acteur économique qui cherche à bénéficier d’un avantage concurrentiel en pénalisant son compétiteur (Autorité de la concurrence, décision n° 09-​​D-​​14 du 25 mars 2009).

Faire condamner une blogueuse pour dénigrement implique donc qu’elle tire un avantage concurrentiel en pénalisant un restaurant qui serait son compétiteur.

Le mot dénigrement apparait seulement trois fois dans les codes consolidés sur Legifrance :

  • dans le code de la consommation, sur la publicité comparative (notion de ne pas dénigrer un concurrent)
  • dans le code rural, un vétérinaire ne doit pas dénigre un médecin
  • dans le code de déontologie des architectes, de la même façon

En ce qui concerne la jurisprudence, seuls huit des cent premiers arrêts de la Cour de Cassation ne sont pas prononcés par une chambre commerciale ou sociale (dénigrement d’un (ex) salarié). Et sur ces huit arrêts, trois concernent des actes de dénigrement entre deux sociétés ou une société et un ex salarié. Dans les cinq autres, le mot dénigrement n’est utilisé que comme descriptif d’un délit autre (diffamation ou harcèlement).

Je peux me tromper, mais il me semble donc bien établi que le dénigrement est un délit dans le cadre de la concurrence entre deux entités économiques.

Si je vois bien l’intérêt pour le restaurant en question d’attaquer sur ce motif (prescription différente de la diffamation, selon l’article, la plainte aurait été déposée largement après les trois mois de prescription de la diffamation), il me semble étrange, extrêmement étrange, même que la blogueuse ait été condamnée sur ce motif commercial.

L’article n’indique pas qu’il faut aller ailleurs au Cap Ferret, et j’ai même vérifié, une telle information ne se trouve nulle part dans aucun des articles avec ce mot clé.

Il me parait donc difficile de soutenir la thèse du dénigrement en tant que délit commercial.

Rappel : un jugement n’est que cela… un jugement

Un jugement n’est pas la loi. Un jugement, c’est simplement un avis de personnes qualifiées, certes, mais qui peuvent être contredites en appel, puis en Cassation.

En l’occurrence, on s’est arrêté au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux.

Deuxième point, fort intéressant, qu’on trouve dans Sud-​​Ouest, mais pas dans l’article du Monde qui est repris partout : notre blogueuse avait décidé d’assumer seule sa défense, face à l’avocate des plaignants. Peut-​​être est-​​elle justement avocate, peut-​​être a-​​t-​​elle totalement sous-​​estimé ce qui lui arrivait ?

Il est douteux, vu les sommes en jeu, que l’affaire soit portée en appel.

On peut dire ce qu’on veut, tant que Google ne vous référence pas ?

Et c’est très dommage qu’il n’y ait pas appel, car il me semble qu’en discutant sur la responsabilité de la blogueuse vis-​​à-​​vis de son référencement, on est passé à côté du fond de l’affaire.

Si je reprends les citations de l’avocate, en effet, celle-​​ci ne conteste pas la liberté d’expression de la blogueuse :

Cela a causé beaucoup de tort à ma cliente

Ce qui posait problème ce n’était pas ce qu’elle racontait; elle écrit ce qu’elle veut, mais le titre et le référencement de l’article posaient problème. C’est elle qui le gère, donc c’est sa responsabilité

Je reste fortement dubitative….

La liberté d’expression serait donc limitée au texte d’un article, mais s’arrêterait à ce qui est extrait de cet article par Google ? (Dont nous référenceurs, savons bien qu’il a parfois des fantaisies).

Et l’expression serait libre, tant qu’elle ne serait pas entendue ?

J’ai regardé le blog en question avec attention. Ce n’est pas un blog « pro », c’est un blog de vrai gens, avec certes, de la présence sur les réseaux sociaux, mais un profil de liens naturels comme on en rêverait, rien que du lien d’autres blogueuses, des plateformes de blog, des liens sidebar….

On a quand même 3% des ancres « la blogueuse et sa critique du restaurant », mais vu que ça vient de chez Korben, j’ai l’impression très nette qu’on est en face d’un fake à la @salemioche

Bref notre blogueuse pas pro a dit vrai quand elle a expliqué qu’elle n’était pas responsable de son référencement. Et elle a été condamnée pour un délit commercial qui n’était pas constitué.

Bon elle a été condamnée à tort. Mais…

Le restaurant a-​​t-​​il eu raison d’attaquer ?

Très honnêtement, à mon avis, non.

C’est un peu comme mon coup de calgon avec 4h18. Il y a des manières plus intelligentes d’arrondir les angles… Comme de prendre contact avec la blogueuse, lui faire des excuses, lui promettre un apéro fantastique l’année prochaine, lui expliquer que voilà, c’était pas le jour, la belle mère venait de débarquer, le poisson rouge avait fait un infarctus, etc…

Bref, aller dans le relationnel clientèle, au lieu de passer tout de suite à l’avocat.

(Ça me parait bizarre aussi, pas de respect de la LCEN, pas de tentative de faire retirer via l’hébergeur, qui est ce qui se passe d’habitude… direct l’avocat et le tribunal ? Ou alors de bonnes vieilles histoires de province bien rancies, un Clochemerle dont on ne voit qu’un déplacement d’urinoir et qui agite la blogosphère sans qu’on sache réellement ce qui s’est passé).

Il est exact que l’article a disparu. Mais…

la recherche sur le nom Il Giardino Cap Ferret montre en troisième place un autre blog qui reprend l’affaire, et qui, lui, donne un conseil d’une autre adresse, suivi d’un deuxième blogspot, avec exactement le même titre, d’autres viennent ensuite…

Bref, ce qui aurait sans doute pu se régler à l’amiable ou au plus avec une lettre AR se transforme en une véritable campagne d’e-reputation négative, beaucoup plus difficile à contrer.

Par exemple, mon article ne donne aucun avis sur le restaurant, il analyse une affaire, mais il fait des liens.

Et dans vingt ans, dans les rues du Cap Ferret, il y aura encore le clan des partisans d’Il Giardino, et le clan des partisans de la blogueuse.

Tout ça pour un dîner qui a du être quand même bien pourri, si la blogueuse a dit la vérité…

Le choc en retour est pire que le mal.

Une critique négative, ça se gère. On peut même en parler…. là, la vague qui déferle est beaucoup plus pernicieuse.

Les critiques négatives s’accumulent sur les sites « d’avis » : l’Internaute, Trip Advisor… Le restaurant pourra sans doute faire nettoyer ça, mais à quel prix, à quelle énergie ?

L’effet Streisand est toujours là, menaçant au coin de la rue. Et pire encore quand les protagonistes sont « du métier ».

Dans deux ou trois ans, le restaurant du Cap Ferret aura retrouvé sa « virginité », mais quand une marque attaque un blogueur pro, quand un référenceur en menace un autre, sauf si les bornes ont été dépassées au delà de l’imaginable (comme la caricature de Christine Taubira en singe qui a été largement plus qu’une blague sur Facebook, quand elle est descendue dans la rue, dans les manifestations…), sauf dans ce cas, donc, il faut réellement peser les risques et les bénéfices avant d’agir.

Et par rapport à l’exemple de la blogueuse, il faut être bien sûr de soi juridiquement… se faire débouter en appel, c’est pire que tout. Certains gros bras ont l’habitude de menacer à tout va pour faire retirer ce qui leur déplait, ils oublient que sans la liberté de blâmer, il n’est pas d’éloge flatteur.
(La vue aérienne qui illustre cet article est celle de la propriété de B. Streisand, dont elle essaya d’empêcher la diffusion.
Copyright © 2002 Kenneth & Gabrielle Adelman, California Coastal Records Project, www.californiacoastline.org)

Enfin, je signale, pour l’avoir vu sur sa timeline, qu’il y a un irregulierothon ici (supprimé, il parait que c’est illégal)

Et j’ajoute l’analyse de l’affaire par Maitre Eolas sur l’Express : lui aussi est dubitatif !

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